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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSITUBE-PROJET
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CONTICOATER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTICOATER
TRANSITUBE-PROJET (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1401226
Date de dépôt :
27/03/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/1997

Présentation de la marque CONTICOATER

Déposée le 27 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) TRANSITUBE-PROJET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONTICOATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSITUBE-PROJET domicilié(e) Chemin de la Blaque - Jolibois-la-Blaque, 13090 Aix-en-Provence. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque CONTICOATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTICOATER est expirée depuis le 27 mars 1997.

TRANSITUBE-PROJET a également déposé les autres marques suivantes : TRANSITUBE , TRANSITUBE , TRANSITUBE


TRANSITUBE-PROJET (Société Anonyme) - Chemin de la Blaque - Jolibois-la-Blaque, 13090 Aix-en-Provence. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Machines et installations pour enrober en continu des produits, notamment des produits alimentaires, des articles de confiserie ou des biscuits d'apéritif.